Politiques et règlements

Politiques

Toutes les politiques adoptées par le conseil d’administration du Cégep de l’Outaouais qui sont accessibles en ligne sont classés selon la responsabilité de la direction mandatée pour son élaboration et sa révision.

Direction générale

Politique de gestion du personnel d’encadrement (DG-P1)
Politique interculturelle (DG-P4)

Direction des études

Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages (DÉ-P1)
Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages avec ajustements temporaires – Session Hiver 2020
Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages avec ajustements temporaires – Session A2020 et H2021
Politique institutionnelle des plans-cadres et des plans de cours (DÉ-P2)
Politique institutionnelle d’évaluation des programmes d’études (DÉ-P3)
Politique institutionnelle d’éthique en recherche (DÉ-P4)
Politique institutionnelle de soutien à la recherche (DÉ-P5)
Politique institutionnelle sur l’intégrité en recherche (DÉ-P6)

Direction de la vie étudiante et du soutien à la communauté

Politique institutionnelle en matière de santé mentale (DVÉSC –P1)

Formation continue

Politique de l’internationalisation (DFCDSI-P1)
Politique institutionnelle de la reconnaissance des acquis et des compétences (DFCDA-P1)

Communications et des affaires corporatives

Politique des communications (DCAC-P1)
Politique relative à l’emploi et à la qualité de la langue française (DCAC-P2)
Politique des archives (DCAC-P3)
Calendrier de conservation

Direction des ressources humaines

Politique de gestion et de développement des ressources humaines (DRH-P1)
Politique de dotation en personnel (DRH-P2)
Politique de respect de la personne et de civilité en milieu de vie collégial (DRH-P3)
Politique d’accès à l’égalité en emploi et de respect des droits de la personne (DRH-P4)
Politique santé et sécurité au travail (DRH-P5)
Politique d’accueil et d’intégration du nouveau personnel (DRH-P6)
Politique pour un environnement sans fumée (DRH-P7)
Politique pour la prévention des violences à caractère sexuel (DRH-P8)

Politique en matière d’équité, de diversité et d’inclusion (DRH-P9)

Direction des services administratifs

Politique remboursement des frais de déplacement (DRFM-P1)
Politique sur l’embauche de l’auditeur indépendant (DRFM-P2)
Politique relative à la protection de l’environnement et au développement durable
Politique relative à la sécurité de l’information (DSA-P4)
Politique relative à l’administration des dons et des contributions à des organismes (DSA-P5)

Règlements

Tous les règlements adoptés, soit par le gouvernement du Québec ou par le conseil d’administration du Cégep de l’Outaouais, et qui sont accessibles en ligne sont classés selon la responsabilité de la direction mandatée pour son élaboration et sa révision.

Règlements généraux

Règlement sur le régime des études collégiales
Règlement général du Cégep de l’Outaouais (DG-R1)
Règlement portant sur la nomination, le renouvellement de mandat et l’appréciation annuelle du rendement des hors-cadres (DG-R2)

Direction des études

Règlement sur la commission des études (DÉ-R1)
Règlement relatif à l’admission et à l’inscription dans un programme d’études collégiales du Cégep de l’Outaouais (DÉ-R2)
Règlement sur la réussite scolaire (DÉ-R3)
Règlement sur la fraude scolaire

Direction de la vie étudiante et du soutien à la communauté

Règlement sur le comportement attendu des élèves
Règlements sur les frais exigibles des étudiantes et étudiants 2020-2021 (SAEC-R1)
Règlement sur les frais exigibles des étudiantes et étudiants 2021-2022 (SAEC-R2)
Règlements sur les frais exigibles des étudiantes et étudiants 2022-2023 (SAEC-R3)
Règlements sur les frais exigibles des étudiant.e.s 2023-24

Direction des communications et des affaires corporatives

Règlement relatif au code d’éthique et de déontologie des administrateurs (DCAC-R1)

Direction des technologies de l’information et des ressources éducatives

Règlement relatif à l’utilisation du parc informatique et multimédia (DRIM-R1)

Direction des ressources financières et matérielles

Règlement sur la gestion financière (DSF-R1)
Règlement relatif à la gestion contractuelle du Cégep de l’Outaouais (DSF-R2)
Règlement relatif à la délégation des pouvoirs dévolus au dirigeant de l’organisme (DSF-R3)

À noter aussi l’existence des documents suivants, qu’on peut consulter au cégep (version papier) :

  • Loi sur les collèges d’enseignement général et professionnel
  • Loi sur l’accréditation et le financement des associations étudiantes
  • Loi sur la Commission d’évaluation de l’enseignement collégial
  • Règlement relatif au commerce, à la sollicitation et à la vente
  • Règlements relatifs à l’affichage et à l’affichage commercial