Politiques

Toutes les politiques adoptées par le conseil d’administration du Cégep de l’Outaouais qui sont accessibles en ligne sont classés selon la responsabilité de la direction mandatée pour son élaboration et sa révision.

Direction générale

Politique de gestion du personnel d’encadrement (DG-P1)
Politique relative à l’emploi et à la qualité de la langue française (DG-P2)
Politique interculturelle (DG-P4)
Politique de confidentialité (DG-P5)
Politique sur la protection des renseignements personnels (DG-P6)
Politique d’écologisation du Cégep de l’Outaouais (DG-P7)

Direction des études

Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages (DÉ-P1)
Politique institutionnelle des plans-cadres et des plans de cours (DÉ-P2)
Politique institutionnelle d’évaluation des programmes d’études (DÉ-P3)
Politique institutionnelle d’éthique en recherche (DÉ-P4)
Politique institutionnelle de soutien à la recherche (DÉ-P5)
Politique institutionnelle sur l’intégrité en recherche (DÉ-P6)

Direction des affaires étudiantes et communautaires

Politique institutionnelle en matière de santé mentale (DVÉSC –P1)

Formation continue

Politique de l’internationalisation (DFCDSI-P1)
Politique institutionnelle de la reconnaissance des acquis et des compétences (DFCDA-P1)

Direction des communications et des affaires corporatives et partenariales

Politique des communications (DCAC-P1)
Politique des archives (DCAC-P3)
Calendrier de conservation
Politique remboursement des frais de déplacement (DSF-P1)
Politique sur l’embauche de l’auditeur indépendant (DRFM-P2)
Politique relative à la sécurité de l’information (DSA-P4)
Politique relative à l’administration des dons et des contributions à des organismes (DSA-P5)

Direction des ressources humaines et développement organisationnel

Politique de gestion et de développement des ressources humaines (DRH-P1)
Politique de dotation en personnel (DRH-P2)
Politique de respect de la personne et de civilité en milieu de vie collégial (DRH-P3)
Politique d’accès à l’égalité en emploi et de respect des droits de la personne (DRH-P4)
Politique santé et sécurité au travail (DRHDO-P5)
Politique d’accueil et d’intégration du nouveau personnel (DRH-P6)
Politique pour un environnement sans fumée (DRH-P7)
Politique pour la prévention des violences à caractère sexuel (DRH-P8)

• Annexe 1 : Plan d’action;
• Annexe 2 : Offre des ressources disponibles;
• Annexe 3 : Programmation des activités de formation obligatoire, de prévention et de sensibilisation;
• Annexe 4 : Code de conduite;
• Annexe 5 : Schéma des voies d’accès aux ressources;
• Annexe 6 : Version complète du Rapport de l’enquête PIECES au Cégep de l’Outaouais / Version sommaire du Rapport de l’enquête PIECES au Cégep de l’Outaouais

Politique en matière d’équité, de diversité et d’inclusion (DRH-P9)

Direction des ressources matérielles

Politique de gestion intégrée des risques et des mesures d’urgence du cégep de l’outaouais (DRM-P1)

Règlements

Tous les règlements adoptés, soit par le gouvernement du Québec ou par le conseil d’administration du Cégep de l’Outaouais, et qui sont accessibles en ligne sont classés selon la responsabilité de la direction mandatée pour son élaboration et sa révision.

Règlements généraux

Règlement sur le régime des études collégiales
Règlement général du Cégep de l’Outaouais (DG-R1)
Règlement portant sur la nomination, le renouvellement de mandat et l’appréciation annuelle du rendement des hors-cadres (DG-R2)

Direction des études

Règlement sur la commission des études (DÉ-R1)
Règlement relatif à l’admission et à l’inscription dans un programme d’études collégiales du Cégep de l’Outaouais (DÉ-R2)
Règlement sur la réussite scolaire (DÉ-R3)
Règlement sur la fraude scolaire

Direction des affaires étudiantes et communautaires

Règlement sur le code de vie des étudiant.e.s
Règlements sur les frais exigibles des étudiant.es 2026-2027

Direction des communications et des affaires corporatives et partenariales

Règlement relatif au code d’éthique et de déontologie des administrateurs (DCAC-R1)

Direction de l’innovation numérique et de la cybersécurité (CCTT en cybersécurité)

Règlement relatif à l’utilisation du parc informatique et multimédia (DRIM-R1)
Directive sur l’utilisation de l’intelligence artificielle générative (DINC-R1)

Direction des ressources financières

Règlement sur la gestion financière (DSF-R1)
Règlement relatif à la gestion contractuelle du Cégep de l’Outaouais (DSF-R2)
Règlement relatif à la délégation des pouvoirs dévolus au dirigeant de l’organisme (DSF-R3)

À noter aussi l’existence des documents suivants, qu’on peut consulter au cégep (version papier) :

• Loi sur les collèges d’enseignement général et professionnel
• Loi sur l’accréditation et le financement des associations étudiantes
• Loi sur la Commission d’évaluation de l’enseignement collégial
• Règlement relatif au commerce, à la sollicitation et à la vente
• Règlements relatifs à l’affichage et à l’affichage commercial

Direction des ressources matérielles